Tarification NGAP

 

Créer des modèles de FSE

Pour gagner du temps en saisie, vous pouvez créer des modèles de FSE en allant dans les Paramètres utilisateur > menu « Feuilles de soins » > bouton « Ajouter un modèle de feuille de soins ».
Ensuite, sélectionnez un parcours de soins puis un ou plusieurs actes dans le modèle.

Vous pouvez également attribuer un modèle de FSE par patient. Ainsi, ce-dernier sera automatiquement utilisé à chaque création de FSE pour ce patient. Pour le sélectionner, il suffit d’aller dans les informations du volet administratif du patient > « Modèle Feuille de soins ».

Fiche détaillée sur le module « Statistiques »

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La liste des statistiques vous permettra de visualiser la répartition de votre patientèle, les indicateurs de suivi déclaratifs, la répartition des impayés, la répartition des feuilles de soins par type ainsi que la répartition des actes par type.

Fiche détaillée sur la FSE

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Pour créer une feuille de soins électronique sécurisée, sélectionner « feuille de soins » dans la liste des éléments à ajouter dans une consultation. Assurez-vous que les cartes du professionnel de santé et celle de l’assuré soit présentes dans le lecteur.

  • La carte CPS, obligatoire, permet de valider et signer la FSE.
  • La carte vitale contient les informations du bénéficiaire.

La répartition des actes par type (module Statistiques)

Cette statistique permet de visualiser par type (par acte), la valeur de l’acte, la quantité et sa part (%).

Nous retrouvons les actes NGAP et les actes CCAM repris des FSE, recettes hors FSE et FSP.

Il est possible d’effectuer un tri par utilisateur ou « Tous les utilisateurs », sur une période en utilisant le sélecteur de période dans le bandeau du haut.

Coter un acte C2 (C avec coefficient 2)

Dans la FSE, cliquez sur le bouton « ajouter NGAP » puis sélectionnez l’acte C > dans les paramètres de l’acte à droite, modifiez le coefficient, à savoir saisir 2 au lieu de 1 (si l’acte C est à 23€, le total honoraires passe à 46€) > bouton « ajouter et terminer ».

Catégorie : Faq

Créer une FSE en « CMU DE BASE » sans forçage (carte vitale à jour)

Si la carte vitale du patient est à jour (au niveau de la CMU), vous trouverez dans les informations du bénéficiaire (après lecture de la carte vitale), dans l’onglet « Mutuelle » une période de validité.

Ensuite, composez la FSE comme à votre habitude (parcours de soins, nature d’assurance et actes effectués).

Après formatage de la FSE, il y a bien 70% sur la part AMO et 30% sur la part AMC.

Créer une FSE en « CMU DE BASE » avec forçage (carte vitale non à jour ou FSE créée en dégradé)

Dans la FSE, composez la FSE comme à votre habitude (dans mon exemple, prescription de l’acte C). Puis, dans la zone « Tiers payant » > « situation », cliquez sur le pictogramme du crayon.

Vous arrivez dans la fenêtre « Tiers payant » > onglet « Part obligatoire », dans la zone « Choix du tiers payant sur la part obligatoire, cochez la case « Tiers payant » puis « Présentation d’une attestation prolongeant les droits AMO » > « Suivant ».

Vous arrivez dans l’onglet « Part complémentaire », dans la zone « Gestion de la part complémentaire », cochez « oui » puis cliquez sur le bouton « Saisir attestation ». Au niveau du type d’attestation, cochez « CMU (mutuelle n° 99999997) » (CMU de base en gestion unique) > « Appliquer ».

Après formatage de la FSE, il y a bien 70% sur la part AMO et 30% sur la part AMC.

Créer une FSE en ALD (information à jour sur la carte vitale)

Si la carte vitale du patient est à jour (au niveau de l’affection longue durée), au moment de sélectionner l’acte, vous voyez ce message automatiquement : « Prestation C du (date) : Les soins sont-ils conformes au protocole ALD ? Oui ou Non ». Répondez « Oui » si c’est le cas.

Après formatage de la FSE, il y a bien 100% sur la part AMO.

Comment coter un acte C (ou CS) + JKHD001 1/2

Dans la FSE, cliquez sur le bouton « ajouter NGAP » puis sélectionnez l’acte C ou CS > bouton « ajouter et terminer ». Ensuite, cliquez sur le bouton « ajouter CCAM » puis dans la zone « Recherche par code », saisissez « JKHD » et sélectionnez JKHD001. Après avoir cliqué sur le bouton « ajouter et terminer », vous allez voir ce message : « En présence d’un acte de consultation (C ou CS), l’acte JKHD001 est facturé à 50% de sa valeur » > « OK ».

A partir du 01/01/2015, l’Assurance Maladie met en place une revalorisation de la tarification des actes CCAM. Cette revalorisation s’effectue en fonction du secteur et de la convention du professionnel de santé ainsi que son adhésion au nouveau Contrat d’Accès aux Soins (CAS) :

Montant total Montant total divisé par 2 (avec C ou CS) Revalorisation
Secteur 1 / Adhérent CAS 12,46 6,23 Avec revalorisation
Hors secteur 1 / Hors adhérent CAS 9,64 4,82 Sans revalorisation

Modifier le tarif des actes d’une manière générale (Dr en secteur 2)

Pour modifier le tarif de vos actes, allez dans les Paramètres application > menu « SESAM Vitale » > onglet « Actes NGAP » > sous-onglet « Liste des actes ». En face de chaque ligne d’acte, vous pouvez cliquer sur le pictogramme du crayon pour modifier l’acte NGAP. Dans la fenêtre suivante, vous pouvez saisir votre tarif pratiqué puis cliquer sur « Appliquer ». Le tarif de l’acte est ainsi modifié et cela permet de retrouver ce tarif pratiqué en création FSE > ajout d’acte.

NB. Les tarifs pratiqués sont propres à chaque ordinateur (il existe une solution si vous souhaitez les récupérer sur un autre ordinateur).

Coter un acte gratuit

Dans la FSE, après avoir cliqué sur le bouton « ajouter NGAP », sélectionnez l’acte puis sélectionnez le justificatif de dépense G (« Acte gratuit »). Le montant de l’acte sera de zéro.

Préciser un dépassement sur un acte (pour Dr en secteur 1)

  • Dépassement autorisé :

Possible si le parcours de soins est HORS parcours « Non-respect du parcours » et si votre spécialité est différente de 01, 22, 23. Après avoir cliqué sur le bouton « ajouter NGAP », sélectionnez l’acte, modifiez son « Total honoraires » puis sélectionnez le justificatif de dépense A (dépassement autorisé).

  • Dépassement exceptionnel :

Parcours de soins : celui que vous souhaitez. Après avoir cliqué sur le bouton « ajouter NGAP », sélectionnez l’acte, modifiez son « Total honoraires » puis sélectionnez le justificatif de dépense E (« exigence particulière du malade »).

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